Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1548428
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/08/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 août 1989 par SICA BLUE WHALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548428.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA BLUE WHALE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 septembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°56446 - Publication au BOPI 1991-09-25